nfo Assurance
Les exclusions d’un contrat d’assurance emprunteur
Les exclusions d’un contrat d’assurance sont clauses importantes à connaître en tant que futur assuré. Vous devez rentrer en possession de ce que prévoie la loi dans le Code des assurances. Elles sont toutes générales à un contrat d’assurance, toutefois il existe toute de même d’autres types d’exclusions qui pourraient très bien vous intéresser que l’assureur à la possibilité d’ajouter à celles qui existent déjà.
- Les exclusions de base d’un contrat d’assurance
Dans un contrat d’assurance, vous trouverez tout en dessous des exclusions qui valent la peine d’être lues. Elles permettent aux assureurs de se prémunir contre les fraudes à l’assurance dont sont victime beaucoup de compagnie d’assurance. En effet, vous avez dons entre autres :
- Le suicide de l’assuré qui intervient durant la 1ère ou la 2ème année de la signature du contrat d’assurance ;
- Un fait délibérément mis en œuvre par l’assuré ;
- Un assuré alcoolique, celui qui utilise des stupéfiants, ou même des médicaments qui sont hors prescription médicale ;
- Explosions et autres désagréments.
Toutes ces exclusions et bien d’autres encore ne sont pas prises en charge par l’assureur dans la mesure où elles interviendraient. En outre, vous avez aussi droit à certaines exclusions ajoutées par les compagnies d’assurance, afin de prévenir certains risques.
- Les exclusions supplémentaires des assureurs
Ces exclusions interviennent selon le type de professions ou d’activités que vous pratiquez. Elles interviennent surtout lorsque vous pratiquez des activités à risques. Vous avez donc les exclusions pour sportives telles que les motocycles, le sports de combat, hippiques et bien d’autres. Vous avez aussi les exclusions selon la profession, soit les démineurs, les pompiers, les corps de l’armée et autres.
