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La solidité des éléments d’équipements indissociables.

 La solidité des éléments d’équipements indissociables. Notion d’éléments d’équipements indissociables : Par définition, les éléments d’équipements indissociables sont les éléments qu’on ne peut pas dissocier de l’ouvrage et qui font partie intégrante de lui. En réalité, cette notion est beaucoup plus compliquée. La principale difficulté qui s’impose devant la compréhension de cette  notion est la difficulté à distinguer entre, d’un côté, les éléments d’équipements indissociables et, de l’autre, la notion d’ouvrage. En effet, ces deux notions sont très difficiles à départager. Un élément d’équipement indissociable peut devenir en lui-même un ouvrage à part. Pour comprendre ce concept rien ne vaut un bon exemple : l’installation d’un champ photovoltaïque. L’installation des panneaux solaires et la liaison au circuit électrique de la maison peut se faire dés la construction de l’ouvrage. Que cette installation soit faite sur le toit de la maison ou dans un jardin, constituant ainsi un champ, peut faire partie de l’assurance dommage ouvrage, autrement appelée garantie décennale, ou être un ouvrage à part avec sa propre assurance photovoltaïque. Ce qui revient à dire, d’une façon plus générale, que les éléments d’équipements indissociables sont des ouvrages faisant partie de l’ouvrage qui peuvent être, soit inclus dans l’assurance dommage ouvrage, soit faire le sujet d’une assurance à part. Les éléments d’équipements indissociables : Sont considérés comme élément d’équipement indissociable :
  • Les ouvrages de réseaux divers et de voirie dont la destination est desserte privative de la construction : ce qui revient à dire, en plus détaillé, les réseaux d’électricité, de gaz, d’eau ou encore téléphonique s’il s’agit d’une installation interne.
  • Les ouvrages de fondation : En ce qui concerne les fondations, vous aurez le choix, entre les assurer à part ou les inclure dans l’assurance dommage ouvrage car, s’il y a dommage dans les fondations, c’est tout l’ouvrage qui est mis en danger.
  • Les ouvrages d'ossature : L’ossature est le squelette de la maison. Si vous la prenez de cet angle, vous comprendrez pourquoi elle est indissociable de l’ensemble de l’ouvrage.
  • Les ouvrages de clos et de couvert : à part l’ensemble de la maison couvert par le toit et entouré des murs, le jardin peu devenir un ouvrage indissociable s’il est entouré d’une clôture et donc protégé partiellement. De même, s’il s’agit d’une maison dans l’arbre pour les enfants ou un coin lecture.
Les exclusions : Dans les textes juridiques, vous ne trouverez pas un article détaillé énumérant les éléments d’équipements indissociables mais une définition de ces éléments par la négative. C'est-à-dire, on définit les éléments qui ne constituent pas des équipements indissociables, ne vérifiant donc pas l’indissociabilité selon les articles juridiques, afin de déterminer si un élément est indissociable ou non.